Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BIOCCITAN
Monsieur LUC DE CAUNES
Numéro de dépôt :
4451895
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BIOCCITAN
Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par monsieur LUC DE CAUNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOCCITAN »
Le déposant est monsieur LUC DE CAUNES domicilié(e) 12 RUE TOURTEL - 11000 - CARCASSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc de Caunes domicilié(e) 12 Rue Tourtel - 11000 - Carcassonne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOCCITAN"